Urbanisme / Planification

publicationloilaaf_web_05-02-15

L'essentiel de la Loi d'Avenir pour l'Agriculture, l'Alimentation et la Forêt

Télécharger la publication n°17

La loi d'avenir pour l'Agriculture, l'alimentation et la Forêt (dite LAAF), promulguée le 13 octobre 2014, est venue modifier et préciser les dispositions concernant les SCOT et les PLU, récemment actées par la Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Loi ALUR) du 24 mars 2014.

Janvier 2015

publicationplu_juin2014_web

L'intégration des dispositions de la loi ALUR dans les PLU

Télécharger la publication n°14

Comment intégrer les dispositions de la loi ALUR dans les PLU ?

La loi pour l'Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (ALUR) a été promulguée le 24 mars 2014 (publiée au JO le 26/03/14).
La loi ALUR contient deux volets, le premier est consacré à l'Habitat, le deuxième comporte des évolutions en matière d'urbanisme. Il modifie de nombreuses règles concernant les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) et instaure le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi).

Juin 2014

publicationloialur_juin2014_print

L'essentiel de la Loi Alur

Télécharger la publication n°13

Retenir l'essentiel de la loi ALUR

La Loi pour l'Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (ALUR) a été promulguée le 24 mars 2014 (publiée au JO le 26/03/2014). Elle a pour objectif de "mettre en oeuvre une stratégie globale, cohérente et de grande ampleur destinée à réguler les dysfonctionnements du marché, à protéger les locataires, et à permettre l'accroissement de l'offre de logements dans des conditions respectueuses des équilibre des territoires".

Juin 2014

guide_methodo_vfinal_pour_site_internet_light

Guide méthodologique

Télécharger le guide

Déclinaison des orientations du SCoT du bassin de vie d'Avignon dans les PLU

Ce guide méthodologique a été construit en suivant la méthode d'élaboration d'un PLU, en décrivant les points clés du contenu de chaque document le composant : le diagnostic et l'Etat Initial de l'Environnement, le Projet d'Aménagement et de Développement Durable, les Orientations d'Aménagement et de Programmation, le règlement et le zonage. Ce guide ne cherche pas à être exhaustif sur le contenu des PLU mais insiste sur les aspects permettant une bonne articulation avec le SCoT.

Décembre 2012

02.densites_et_formes_urbaines_web

Densités et formes urbaines

Télécharger la publication n°2

Illustrer et faciliter la mise en œuvre du SCoT BVA

Cette publication a pour objet de faciliter la mise en œuvre des objectifs de densité et de formes urbaines définis dans le cadre du SCoT. Elle s’organise en trois parties :
1. Rappeler et illustrer les prescriptions du SCoT en termes de densités
2. S’inspirer d’opérations urbaines réalisées sur et en dehors du bassin de vie d’Avignon et mettre en valeur des éléments d’exemplarité.
3. Démontrer que la densité peut être une composante d’un projet urbain réussi lorsqu’elle répond à des exigences d’insertion urbaine et de qualité de vie.

Octobre 2012